Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Approuvé lors du conseil d’administration du 10 mars 2015.
SOMMAIRE
PRÉAMBULE
I - RÈGLES DE LA VIE COLLECTIVE
A. Conduite
B. Les punitions, les sanctions.
1. Les punitions
2. Les sanctions
3. Commission éducative
C. Encouragement, compliments et félicitations
D. Avertissements
II - ORGANISATION DE LA VIE QUOTIDIENNE
A. Conditions d’accès et régimes de sortie
1. Accès à l’établissement
2. Régimes de sortie
B. Assiduité
1. Les absences
2. Les retards
3. Dispense des cours d’EPS
C. Demi–pension
D. Sécurité-santé - Hygiène
1. Sécurité
2. Assurances
3. Santé
III –MATÉRIEL
A. Manuels scolaires
B. Téléphone mobile
C. Appareils multimédia et protection de la vie privée
IV – COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
A. Carnet de correspondance et cahier de textes
B. Bulletins trimestriels
V – INFORMATIONS DIVERSES
A. Délégués de classe
B. Associations
1. Associations de parents d’élèves
C. Informations aux élèves
2. Conseillère d’orientation Psychologue
3. Affichage
D. Aides aux familles
1. Bourses
2. Fonds sociaux
V- PPMS (PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE)

PRÉAMBULE

Le règlement intérieur précise les règles de vie collective applicables à tous les membres de la communauté éducative dans l’enceinte de l’établissement ainsi que les modalités spécifiques selon lesquelles sont mis en application les droits et libertés dont bénéficient les élèves (article R. 421-5 du Code de l’Éducation – Convention internationale des droits de l’enfant du 20/11/1989). Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et principes dont le respect s’impose à tous dans l’établissement : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et ses convictions, au respect de l’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être tolérée. Enfin, le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.
En application de la circulaire du 25/05/2009, toutes formes de discrimination (racisme, antisémitisme, homophobie, sexisme…) sont formellement interdites. De même le harcèlement discriminatoire portant atteinte à la dignité de la personne est interdit ainsi que tous propos injurieux ou diffamatoires à l’encontre de toute personne de la communauté scolaire quelle qu’elle soit. - décret n°2006-1386 sur l’interdiction totale de fumer dans l’enceinte du collège). Le collège a pour objectif :

  • De développer le goût du travail et de permettre l’acquisition de connaissances,
  • de favoriser l’apprentissage de la vie en société et de développer le sens de la responsabilité individuelle et collective.
    La vie d’une collectivité d’élèves, de professeurs et de l’ensemble des personnels entraîne des droits et des devoirs de chacun. Les élèves et les parents en acceptent les termes. Toute personne intégrant le collège s’engage à respecter le règlement intérieur. Les parents s’engagent ainsi, aux côtés des enseignants, à soutenir leur enfant dans sa réussite scolaire.
    Une charte des règles de civilité du collégien, ainsi qu’une charte d’utilisation d’internet, des réseaux et des services multimédia sont annexées au présent règlement.

I - RÈGLES DE LA VIE COLLECTIVE

Le règlement ci-dessous est un ensemble de dispositions tendant à développer le sens des responsabilités et l’esprit d’initiative.
Toute personne intégrant le collège s’engage à respecter le règlement intérieur.
Pour toutes sorties organisées par le collège, les élèves sont soumis aux règles et consignes données par l’encadrement.

-A.CONDUITE

Les règles de vie doivent permettre de concilier l’épanouissement de chacun et le respect de la liberté de tous.
Une tenue et un comportement corrects sont exigés en toute circonstance au collège et à ses abords immédiats. Sont interdits aussi les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans l’établissement.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
- Attitude générale : à toutes les heures de la journée, le calme est nécessaire au travail dans les bâtiments pédagogiques et à leurs abords immédiats.

  • Déplacements :
    Aux sonneries de début de journée et de fin de récréation, les élèves se mettent en rang dans la cour à l’emplacement prévu. Aucun élève ne doit à ces moments-là circuler dans les bâtiments sans être accompagné de son professeur.
    Les déplacements intérieurs et extérieurs se font dans le calme et le bon ordre. Toute bousculade, toute course bruyante dans les couloirs et les escaliers sont proscrites. Les élèves ne se rendent sur les aires de sport extérieures au collège et n’en reviennent qu’accompagnés par leur professeur.
    Pendant les récréations et le « midi-deux » lorsqu’ils n’ont pas cours les élèves doivent se rendre dans la cour. Il est interdit de rester dans les salles, les couloirs, le hall et les aires de sports et de stationner sur la passerelle. Il est strictement interdit d’occuper une salle de classe sans l’accord préalable d’un adulte.
  • Tenue des lieux : il convient de conserver la qualité du cadre de vie en respectant les lieux et le matériel mis à disposition.
    En cas de dégradation volontaire et délibérée le représentant légal sera tenu pour responsable et devra assumer les frais de remise en état et l’élève fautif sera sanctionné.
  • Respect de la propriété d’autrui : chaque élève est responsable de ses affaires. Tout acte de vol ou de dégradation sera sévèrement sanctionné.
  • Il est formellement interdit de fumer dans les locaux et donc d’être en possession de cigarettes et de briquet ou de cigarette électronique.
    - Il est interdit de manger dans les locaux, en dehors du réfectoire.

-B. LES PUNITIONS, LES SANCTIONS.

—1. Les punitions
Les punitions scolaires concernent essentiellement certaines transgressions aux obligations des élèves (assiduité, travail), et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement (comportement).
Elles peuvent notamment revêtir différentes formes comme :

  • excuse orale ou écrite
  • devoir supplémentaire, signé par les parents et remis à l’adulte concerné
  • observation pour travail non fait, oubli de matériel et non présentation de signature, inscrites dans le carnet de correspondance (4 observations sont sanctionnées par une punition donnée par les professeurs qui en assurent le suivi)
  • observation discipline inscrite sur le carnet de correspondance (4 observations donnent lieu à une heure de retenue)
  • retenue assortie d’un travail scolaire. Les heures de retenue se dérouleront pendant les heures d’ouverture du collège.
  • exclusion ponctuelle d’un cours assortie d’un travail à effectuer, en faisant immédiatement accompagner l’élève au bureau des Conseillers Principaux d’Éducation. Les parents seront avisés.

—2. Les sanctions
Les sanctions disciplinaires concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. Elles relèvent du Chef d’Établissement ou du Conseil de Discipline, sont inscrites au dossier administratif de l’élève et peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel. Le principe du contradictoire s’applique à la politique de sanctions de l’établissement. Les parents sont informés des possibilités de recours.
L’échelle des sanctions est fixée à l’article R. 511-13 du code de l’Éducation :

  • L’avertissement.
  • Le blâme constitue un rappel à l’ordre écrit et solennel. Les observations adressées à l’élève présentent un caractère de gravité supérieure à l’avertissement.
  • La mesure de responsabilisation, exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, qui ne peut excéder vingt heures ;
  • L’exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder huit jours et au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement.
  • Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes qui ne peut excéder huit jours.
  • Exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes prononcée par le conseil de discipline.

—3. Commission éducative
Lorsque le chef d’établissement le juge nécessaire ou à la demande de l’équipe enseignante, il peut réunir une commission éducative. Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. Elle doit amener l’élève, dans une optique pédagogique et éducative, à s’interroger sur le sens de sa conduite, les conséquences de ses actes pour lui-même et autrui. Elle fixe à l’élève des objectifs précis et évaluables en termes de comportement et de travail scolaire.
Elle est présidée par le chef d’établissement et comprend le CPE, le professeur principal et des membres de l’équipe pédagogique.

-C. ENCOURAGEMENT, COMPLIMENTS ET FÉLICITATIONS

Les distinctions seront attribuées aux élèves ayant une attitude positive.
Les encouragements soulignent les efforts accomplis par un élève, récompensent une progression significative, indépendamment du niveau des résultats obtenus.
Les compliments sont accordés pour de bons résultats.
Les félicitations sont accordées aux élèves qui se distinguent par de très bons résultats.

-D. AVERTISSEMENTS
L’avertissement travail souligne l’insuffisance des résultats imputable à un manque d’efforts.
L’avertissement conduite sanctionne un comportement indiscipliné au cours du trimestre.

II - ORGANISATION DE LA VIE QUOTIDIENNE

-A. CONDITIONS D’ACCÈS ET RÉGIMES DE SORTIE

—1. Accès à l’établissement
L’accès au collège se fait par le portail face à la gendarmerie pour les élèves qui arrivent par leurs propres moyens, par le portail des bus pour les autres. Le portail d’accès des grands escaliers n’est destiné qu’aux adultes de l’établissement, aux visiteurs et aux élèves ayant plus de 10 minutes de retard.
Les élèves peuvent pénétrer dans l’établissement à partir de huit heures le matin et leur prise en charge devient effective dès cet instant.
Aux heures intermédiaires, les élèves pénétreront dans l’établissement dix minutes avant le début du cours.
8 h 25 : fermeture du portail, rangement et prise en charge des élèves. Début des cours à 8 h30.
Le soir les assistants d’éducation tiendront ouverts les portails de 16 h 45 à 17 h.
—2. Régimes de sortie
a) Externes
Les élèves externes ne peuvent quitter le collège qu’après la dernière heure de cours de chaque demi-journée.
b) Demi-pensionnaires
Toute sortie avant l’heure limite de fin de journée scolaire du collège est soumise à l’autorisation des parents, fournie en début d’année.
Régime n°1 : présence au collège, soit en cours soit en permanence même en cas de dispense d’EPS.
- de 8 h 25 à 16 h 45
Ce régime s’applique durant toute l’année scolaire. Aucune dérogation ne sera accordée sauf pour un rendez-vous médical avec justificatif et sauf avis contraire de l’établissement.
Régime n°2 : Présence au collège dès la première heure de cours inscrite à l’emploi du temps de la classe. Sortie autorisée en cas d’absence de professeur survenant l’après-midi, si aucun cours ne lui fait suite. La responsabilité des parents est engagée dès la sortie de l’Établissement.
Le collège aura autorité pour annuler le bénéfice de ce régime dans le cas de non-respect du règlement intérieur.
Un élève demi-pensionnaire ne peut quitter l’établissement qu’après le repas de midi.
TOUTE SORTIE NON AUTORISÉE DE L’ÉTABLISSEMENT, MÊME LIMITÉE A QUELQUES MINUTES, SERA CONSIDÉRÉE COMME UNE FAUTE D’UNE PARTICULIÈRE GRAVITE.

-B. ASSIDUITÉ
L’obligation d’assiduité consiste, pour l’élève, à participer au travail scolaire et aux dispositifs d’accompagnement auxquels il est inscrit, à respecter les horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement, à se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances. Il ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme de sa classe, ni se dispenser de l’assistance à certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle.
—1. Les absences
Toute absence doit être et doit rester l’exception. Elle doit être justifiée le plus rapidement possible par téléphone et l’élève doit dès son retour présenter à la Vie Scolaire son carnet dûment complété avant d’entrer en cours. Dans le cas contraire le professeur pourra punir l’élève. Le chef d’établissement peut ne pas valider le justificatif présenté. Un trop grand nombre d’absences non régularisées donnera lieu à un signalement aux services de l’inspection académique. L’absentéisme volontaire constitue un manquement à l’assiduité et peut faire l’objet d’une procédure disciplinaire au terme de laquelle une sanction peut être prononcée.
Toute absence constatée et non prévue sera signalée à la famille prioritairement par SMS.
En cas de maladie contagieuse, les parents sont tenus d’en aviser au plus tôt l’administration du collège.
—2. Les retards
Pour tout élève arrivant après la première sonnerie d’entrée, le passage au bureau de la vie scolaire et la délivrance d’un billet sont obligatoires. Si le retard est trop important l’élève ne sera pas accepté en classe. Un trop grand nombre de retards donneront lieu à une punition. Les retards entre deux cours ne sont pas acceptables et seront sanctionnés.
—3. Dispense des cours d’EPS
a) Dispense occasionnelle ou de petite durée :
Lorsque l’élève n’est pas en mesure de participer au cours d’EPS pour raison de santé, la famille peut demander une dispense occasionnelle à son professeur. La demande se fait sur une feuille libre. L’élève se présente alors au professeur. Celui-ci jugera de l’opportunité de la dispense. L’élève alors dispensé, sauf cas de force majeure, assistera néanmoins aux cours.
Dans la mesure où l’élève ne pourrait assister aux cours, il se rendra en permanence. Le CPE est alors prévenue par le professeur.
b) Dispense médicale de longue durée :
Les demandes de dispense de longue durée pour raisons médicales sont adressées au professeur d’EPS qui enregistre la dispense et prévient le CPE. L’élève n’est pas tenu d’assister au cours mais devra être présent au collège sauf dérogation accordée par le chef d’établissement.
Toute dispense devra être présentée à la vie scolaire.
C. DEMI–PENSION
La demi-pension est un service annexe mis à la disposition des familles. Ce service est assuré les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Pour le passage à la demi-pension, l’appel se fait par classe et par niveau selon une rotation établie en début d’année scolaire.
Une mesure d’exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension pourra être prononcée par le collège pour tout manquement au respect des règles.
La qualité de demi-pensionnaire vaut pour toute l’année scolaire. Les demandes de changement de régime en cours d’année sont exceptionnelles et soumises à l’accord préalable du chef d’établissement.

-D. SÉCURITÉ-SANTÉ - HYGIÈNE
— 1. Sécurité
Les consignes concernant l’évacuation des locaux en cas d’incendie ou de sinistre sont affichées sur chaque porte d’accès aux étages et dans les salles de classe. Chacun doit en prendre connaissance et les appliquer strictement y compris lors des exercices d’évacuation.
Il est formellement interdit de traverser la route pour accéder aux différentes installations du collège. L’utilisation de la passerelle est obligatoire.
— 2. Assurances
Chaque famille est invitée à faire garantir les risques que court ou que peut faire courir son enfant durant le temps de la vie scolaire ou extra-scolaire. Tous les renseignements sont fournis à ce sujet, en début d’année scolaire, par les associations de parents d’élèves.
— 3. Organisation des soins
S’il y a automédication chez un élève, celui-ci doit correspondre à une maladie chronique, et donc à un PAI et à son protocole. Sinon, pour des maux passagers, il faut que les médicaments soient à l’infirmerie, avec une ordonnance, et la prise de médicaments ne peut se faire qu’à la vie scolaire.

III –MATÉRIEL

L’élève doit venir au collège avec exclusivement du matériel scolaire y compris sa tenue d’EPS. Les manquements peuvent être soumis à punitions.

-A. MANUELS SCOLAIRES

Conformément à la réglementation nationale, une collection de manuels est remise à l’élève pour la durée de l’année scolaire. L’élève et sa famille sont responsables du bon usage de cette collection. Les manuels scolaires seront obligatoirement couverts par l’usager. Toute dégradation anormale entraîne le versement d’une pénalité de compensation lors de la remise des manuels en fin d’année.

-B. TÉLÉPHONE MOBILE
En application de l’article L551-5 du code de l’éducation, l’usage du téléphone mobile est interdit dans l’enceinte de l’établissement, le portable doit donc être éteint dès l’entrée au collège et durant toute la période de présence dans l’établissement. Tout élève n’appliquant pas ces règles sera sanctionné selon l’échelle des sanctions chapitre IB.
En cas d’urgence les élèves doivent s’adresser à la vie-scolaire.

-C. APPAREILS MULTIMÉDIA ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
L’utilisation d’appareils multimédias est interdite. Toute infraction constatée sera également sanctionnée.
L’utilisation de tout appareil permettant d’enregistrer l’image ou la voix d’une personne est interdite dans l’enceinte de l’établissement.

IV – COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

-A. CARNET DE CORRESPONDANCE ET CAHIER DE TEXTES
Le carnet de correspondance est le lien entre la famille et l’équipe pédagogique : demande de rendez-vous, remarques sur le travail, résultats, comportement en classe, organisation du suivi et de l’approfondissement, information sur l’orientation.

  • L’élève est dans l’obligation d’avoir toujours son carnet de correspondance dûment rempli (renseignements, photo, signature…) afin de le présenter à chaque demande et notamment pour les sorties de cours autres qu’à 16h40. Après une absence, il doit montrer son carnet aux professeurs, visé par le service Vie scolaire.
  • Toute modification à l’emploi du temps : cours déplacé, devoir hors des heures normales de cours, heure de vie scolaire, absence prévue d’un professeur pour un stage etc. est mentionnée par l’élève dans le carnet de correspondance et signée par les parents.
    Le cahier de texte et le carnet de correspondance sont des outils de travail. A ce titre ils sont consultables par tout adulte du collège.
  • Les carnets de correspondance perdus devront être rachetés au tarif en vigueur avec une demande écrite formulée par la famille.

-B. BULLETINS TRIMESTRIELS
Les bulletins trimestriels sont envoyés aux parents. Pour les élèves sanctionnés d’un avertissement par le conseil de classe, les parents seront convoqués par le professeur principal qui leur remettra le bulletin.

V – INFORMATIONS DIVERSES

-A. DÉLÉGUÉS DE CLASSE

Une information complète est donnée aux élèves, en début d’année scolaire, sur le rôle des délégués appelés à représenter la classe et sur les conditions de leur élection. Une formation des délégués est organisée par le CPE en début d’année.
Tous les renseignements sont fournis aux élèves par le bureau Vie Scolaire (CPE) sur les conditions dans lesquelles peuvent se tenir des réunions d’élèves.

-B. ASSOCIATIONS

—1. Associations de parents d’élèves
Les parents peuvent adhérer à l’une des fédérations de parents d’élèves présentes au collège, en particulier lors des assemblées générales des fédérations organisées à chaque rentrée scolaire. Ils sont informés des dates de ces réunions par des documents distribués à leurs enfants au tout début de l’année scolaire.
—2. Foyer Socio-Educatif (F.S.E)
Les élèves sont tenus informés de l’existence et du mode de fonctionnement des clubs du foyer. Les élèves peuvent participer à la gestion du FSE et proposer la création de nouveaux clubs.
Le FSE est une association indépendante. Les clubs proposés et animés par des personnes extérieures doivent être soumis à l’accord du chef d’établissement.
—3. Association sportive (UNSS)
Une information écrite est remise à toutes les familles sur les conditions d’inscription et de pratique d’activités dans l’association sportive du collège. Des représentants d’élèves peuvent faire partie du comité directeur de l’association sportive.

-C. INFORMATIONS AUX ÉLÈVES
—1. Centre de Documentation et d’Information
Le collège est doté d’un CDI. Dès la classe de 6ème, les élèves y reçoivent une formation devant les aider à acquérir leur autonomie de travail.
—2. Conseillère d’orientation Psychologue
Une conseillère d’orientation psychologue assure des permanences régulières dans le collège afin d’informer les élèves et leur famille sur les parcours d’orientation.
—3. Affichage
L’affichage à l’attention des élèves se fait sur un écran visible de la cour de récréation (absence de professeurs, par exemple).
Un emplacement d’affichage particulier et une boîte aux lettre sont mis à la disposition des associations de parents d’élèves.
Tout affichage public est soumis à l’approbation du chef d’établissement.

-D. AIDES AUX FAMILLES
—1. Bourses
Les bourses de collège sont gérées par l’établissement. Un dossier est à retirer au secrétariat.
—2. Fonds sociaux
En cas de problème financier particulier une demande d’aide financière peut être faite par les familles. Un dossier est à retirer au service de l’Intendance.

V- PPMS (PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETÉ)

En cas de risque majeur (Incendie, inondation ….) L’établissement a tout mis en œuvre pour la sécurité de votre enfant par la mise en place du PPMS et les consignes seront scrupuleusement respectées.